FAQ

Quels sont les éléments à prendre en compte dans l'évaluation des risques ?

Dans le cadre de l'intégration des aspects (impacts) environnementaux significatifs et des engagements contraignants, les risques liés aux aspects environnementaux (= ignorance des dangers et des opportunités) doivent également être évalués. La raison en est d'obtenir plus de certitude pour atteindre effectivement les objectifs fixés et, le cas échéant, de prendre des mesures pour réduire les risques.

Quelles activités et quels produits sont concernés par la considération du "parcours de vie" ?

Il s'agit de prendre en compte les aspects environnementaux et les impacts associés que peuvent avoir les activités et les produits. Toutefois, ces aspects doivent pouvoir être surveillés et influencés par l'organisation. Le "cycle de vie" d'un produit peut par exemple inclure l'extraction des matières premières, le développement, la fabrication, le transport, l'utilisation et l'élimination.

Les termes "mesures de gestion des risques" et "mesures relatives aux objectifs environnementaux" sont-ils identiques ?

Les mesures relatives aux objectifs environnementaux sont des mesures concrètes qui sont mises en œuvre, généralement une seule fois, pour atteindre un objectif défini - dans la norme ISO 14001, on parle encore de "programme environnemental". Dans la mesure du possible, leur efficacité doit être démontrée de manière mesurable.

Les mesures de gestion des risques servent notamment à faire face, dans le cadre des activités quotidiennes normales, à des évolutions et des dangers imprévus ou pas toujours évidents à prévoir. Ces développements et dangers peuvent ne jamais se produire, en termes de probabilité et de hasard. L'organisation doit cependant être préparée en permanence à y faire face (concept d'urgence).

Une description documentée de la communication doit-elle être établie ?

La norme ISO 14001:2015 exige une information documentée comme preuve de la communication. Et comme il est également obligatoire de planifier le processus de communication, une description documentée est recommandée.

Comment l'"amélioration continue" est-elle démontrée ?

Il est préférable de se référer ici aux indicateurs environnementaux qui montrent l'amélioration de la performance environnementale.

Les améliorations dans le domaine des "facteurs mous" ou l'amélioration de certains éléments du système (par exemple, sensibilisation, communication, formation) peuvent constituer une amélioration du système, mais ne peuvent pas être considérées comme suffisantes à long terme en tant qu'amélioration isolée.

La norme exige-t-elle une analyse du cycle de vie ?

La norme n'exige pas explicitement une analyse du cycle de vie des produits et des processus Les entreprises doivent : considérer les aspects environnementaux des activités, des produits et des services - qu'elles peuvent contrôler et ceux sur lesquels elles peuvent exercer une influence - en tenant compte du cycle de vie.

J'ai ajouté la loi sur la protection de l'environnement à mon registre juridique, est-ce suffisant ?

Cela ne suffit pas :

• La loi sur la protection de l'environnement est une "loi-cadre".
• Elle formule les intentions et les principes relatifs à la protection de l'environnement.
• La plupart des exigences concrètes détaillées sont fixées dans les ordonnances relatives à la protection de l'environnement.